Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce jeudi 19 décembre

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Ce jeudi 19 décembre 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.


L'ordre du jour est le suivant :

En séance publique:

1. Modification budgétaire du C.P.A.S. pour l’exercice 2013.
2. Rapport d’administration article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
3. Budget communal pour l’exercice 2014.
4. Budget de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2014.
5. Budget de la Fabrique d’église de Lavoir pour l’exercice 2013.
6. Deuxième modification budgétaire de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2013.
7. Vote d’un emprunt destiné à financer les honoraires de l’auteur de projet dans le cadre des travaux de réfection du réfectoire de Waret-l’Evêque – Conditions et mode de passation du marché.
8. Répartition et liquidation de la subvention aux comités scolaires pour l’exercice 2013.
9. Octroi d’une subvention à différents clubs sportifs de la commune pour l’exercice 2013.
10. Octroi d’une subvention à différentes associations de la commune pour l’exercice 2013.
11. Octroi d’une subvention à un groupement de jeunesse de la commune pour l’exercice 2013.
12. Octroi d’une subvention à l’A.S.B.L. « Le Maillon » pour l’exercice 2013.
13. Convention à passer entre la Commune et l’A.S.B.L. « Gymsana » relativement à l’organisation d’activités pour les aînés – Approbation.
14. Délégation au Collège communal pour l’octroi des subventions – Décision.
15. Adhésion à l’Institut Eco-Conseil – Approbation.
16. Convention de partenariat avec l’A.S.B.L. « Les Territoires de la Mémoire » - Approbation.
17. Statut administratif applicable au personnel communal – Revalorisation de certains barèmes – Modification de l’Annexe I du statut administratif – Approbation.

Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

 

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