Conseil Communal - Page 2

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 26 mai 2016

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal est convoqué en séance publique à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin, le jeudi 26 mai 2016 à 19 H 30’

    A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

    En séance publique :

    1. Présentation du rapport d’activités 2015 du Parc Naturel des Vallées de la Burdinale et de la Mehaigne.
    2. Compte communal pour l’exercice 2015.
    3. Bilan au 31 décembre 2015.
    4. Comptes de résultats au 31 décembre 2015.
    5. Première modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2016.
    6. Compte du C.P.A.S pour l’exercice 2015.
    7. Bilan du C.P.A.S au 31 décembre 2015.
    8. Comptes de résultats du C.P.A.S au 31 décembre 2015.
    9. Première modification budgétaire du C.P.A.S, services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2016.
    10. Compte de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2015.
    11. Compte de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2015.
    12. Compte de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2015.
    13. Compte de la Fabrique d’église de Héron pour l’exercice 2014.
    14. Communication des procès-verbaux de vérification de l’encaisse du receveur.

    A huis clos :
    15. Ratification de désignations dans l’enseignement.

     

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 28 avril 2016

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal est convoqué en séance publique à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin, le jeudi 28 avril 2016 à 19 H 30’

    A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

    En séance publique :

    1. Règlement communal de redevances relatif à l’indication de l’implantation des constructions nouvelles.
    2. Délégation du Conseil au Collège communal en matière de marchés publics relevant du budget ordinaire - Décision.
    3. Délégation du Conseil au Collège communal en matière de marchés publics relevant du budget extraordinaire – Décision.
    4. Convention à passer entre la Commune de Héron et le CRAC pour le financement de la nouvelle chaudière à l’Administration dans le cadre du dossier UREBA II.
    5. A.S.B.L. Contrat de rivière Meuse Aval et affluents – Approbation du programme d’actions 2017-2019.
    6. Fixation de la dotation à la Zone de Police « Hesbaye-Ouest » pour l’exercice budgétaire 2016.
    7. Programme wallon de Développement Rural 2014-2020 (PwDR), mesure LEADER, approbation du Plan de Développement Stratégique 2014-2020 du Gal Burdinale-Mehaigne – Ratification de la délibération du Collège.

    A huis clos :
    8. Nomination d’une institutrice maternelle.

     

  • Convocation au Conseil Communal - Mercredi 16 mars 2016 à 19h30

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    Conformément à l’article 86 de la Nouvelle Loi Communale, devenu L1122-12 du Code de la Démocratie Locale, nous avons l’honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mercredi 16 mars 2016 à 19 H30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin.

    ORDRE DU JOUR :

    En séance publique :

    1. Présentation par la Fondation rurale de Wallonie de l’opération de développement rural.
    2. Examen du projet de schéma de structure – Adoption provisoire.
    3. Compte de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2015.

    A huis clos :

    4. Ratification de désignations dans l’enseignement.
    5. Remplacement de Monsieur COPETTE en qualité de représentant de la Commune au Conseil d’administration de l’ASBL « HECOWALA ».

  • Convocation au Conseil Communal - Mercredi 23 décembre 2015

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    Conformément à l’article 86 de la Nouvelle Loi Communale, devenu L1122-12 du Code de la Démocratie Locale, nous avons l’honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mercredi 23 décembre 2015 à 19 H 30’, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin.

    ORDRE DU JOUR :

    En séance publique :

    1. Démission de Monsieur Luc VIATOUR de ses fonctions de Président du Conseil.
    2. Rapport d’administration article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
    3. Budget communal pour l’exercice 2016.
    4. Budget de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2016.
    5. Budget du CPAS pour l’exercice 2016.
    6. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Modification.
    7. Finances communales : motion sollicitant la prise en compte de la situation budgétaire des communes suite à l’annonce par l’Etat fédéral de la baisse des recettes IPP et précompte immobilier.
    8. Modification budgétaire de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2015.
    9. Fourniture de mazout de chauffage et de roulage pour 2016- Approbation des cahiers spéciaux des charges – Conditions et mode de passation du marché.
    10. Vote d’un emprunt destiné à financer les honoraires de l’auteur de projet pour la réalisation d’une étude de faisabilité de projets sur le site du Moulin de Ferrières – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.
    11. Convention à passer entre la Commune de Héron et l’ASBL « GYMSANA » relativement à l’organisation d’activités pour les aînés – Approbation.


    Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de notre considération distinguée.
    Par le Collège,


    La Directrice générale, Le Bourgmestre,

     

    C. BOLLY E. HAUTPHENNE

  • Convocation au Conseil Communal - Lundi 30 novembre 2015

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    Conformément à l’article 86 de la Nouvelle Loi Communale, devenu L1122-12 du Code de la Démocratie Locale, nous avons l’honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le lundi 30 novembre 2015 à 19 H 30’, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin.

    ORDRE DU JOUR :

    En séance publique :

    1. Budget de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2015.
    2. Modification budgétaire de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2015.
    3. Budget de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2016.
    4. Vote d’un emprunt destiné à financer les honoraires de l’auteur de projet dans le cadre de l’élaboration d’un Programme Communal de Développement Rural – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.
    5. Octroi d’une subvention aux comités scolaires pour l’exercice 2015.
    6. Octroi d’une subvention à différents clubs sportifs de la commune pour l’exercice 2015.
    7. Octroi d’une subvention à différentes associations de la commune pour l’exercice 2015.
    8. Octroi d’une subvention à un groupement de jeunesse de la commune pour l’exercice 2015.
    9. Assemblée générale ordinaire du BEP-Environnement du 15 décembre 2015 – Approbation de l’ordre du jour.
    10. Décision de Madame la Ministre de la Santé publique relative au gel des ressources pour les postes de garde de médecine générale.
    11. Communication du procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur.
    12. Démission de Monsieur BOLLINGER Michel de ses fonctions d’Echevin.
    13. Avenant au pacte de majorité - Approbation.
    14. Prestation de serment de Monsieur VIATOUR Luc en qualité d’Echevin en remplacement de Monsieur BOLLINGER démissionnaire.


    A huis clos :


    15. Ratification de désignations dans l’enseignement.

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 29 octobre à 19h30

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal se réunira en séance publique, à la Salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin (Héron), le jeudi 29 octobre 2015 à 19 H 30’.

     

    ORDRE DU JOUR :

     

    En séance publique :

     

    1. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseillère communale de Madame MATHIEU Isabelle.
    2. Prestation de serment et installation de Monsieur CLOES Alexis.
    3. Deuxième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2015.
    4. Budget de la Fabrique d’église de Héron pour l’exercice 2014 – Approbation.
    5. Fixation du taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculé sur base du budget 2016.
    6. Vote d’un emprunt destiné à financer les travaux de réfection de diverses rues de l’entité – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.
    7. Programme de Coordination Locale pour l’Enfance - Approbation.
    8. Aménagement d’une aire de stationnement au hall sportif de Héron – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché – Réaffectation du subside promis.
    9. Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation d’une étude de faisabilité de projets sur le site du Moulin de Ferrières – Approbation du cahier spécial des charges - Conditions et mode de passation du marché.

     

    A huis clos :

     

    Admission à la pension de Madame DUBOIS Hélène, employée. 

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 24 septembre 2015 à 18h30

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    Pour lire la Convocation au Conseil Communal de ce jeudi 24 septembre 2015, cliquez ici.3875448286.2.png

  • Conseil communal - 17 décembre 2014 19h30

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    3875448286.2.pngConformément à l’article 86 de la Nouvelle Loi Communale, devenu L1122-12 du Code de la Démocratie Locale, nous avons l’honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mercredi 17 décembre 2014 à 19 H 30’, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin.

     

    ORDRE DU JOUR :

     

    En séance publique :

    1.Présentation par Madame Virginie LIBERT du Schéma de développement territorial de l’arrondissement de Huy-Waremme.

    2.Rapport d’administration article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.

    3.Budget communal pour l’exercice 2015.

    4.Budget de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2015.

    5.Budget de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2014.

    6.Modification budgétaire de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2014.

    7.Budget de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2015.

    8.Budget de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2015.

    9.Convention de partenariat à conclure avec la Province de Liège en vue d’une part de la réalisation d’une  étude d’optimalisation de l’organisation et du fonctionnement des zones de secours en Province de Liège dans le cadre de la réforme de la sécurité civile, et d’autre part l’octroi d’une aide financière directe.

                A huis clos : 

    10.Ratification de désignations dans l’enseignement.

     

     

  • Conseil communal - 27 novembre à 19h30

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    Ordre du jour :

     

    ORDRE DU JOUR :

    En séance publique :

    1. Taxe sur les centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et

    antennes – Approbation.

    2. Octroi d’une subvention aux comités scolaires pour l’exercice 2014.

    3. Octroi d’une subvention à différents clubs sportifs de la commune pour l’exercice 2014.

    4. Octroi d’une subvention à différentes associations de la commune pour l’exercice 2014.

    5. Octroi d’une subvention à un groupement de jeunesse de la commune pour l’exercice 2014.

    6. Amélioration et égouttage des rues Deneffe et Roua – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    7. Convention de partenariat à passer entre le Centre Régional pour l’Intégration des Personnes Etrangères ou d’origine étrangère de Liège (CRIPEL) et l’Administration communale de Héron – Approbation.

    8. Programme wallon de Développement Rural 2014-2020 (PwDR), mesure LEADER, acte de candidature du GAL Burdinale Mehaigne – Ratification de la délibération du Collège.

    9. Convention-cadre conclue avec le Service de Promotion de la Santé à l’Ecole de la Province de Liège – Ratification de la reconduction de ladite convention.

    10. Communication du procès-verbal de vérification de l’encaisse du receveur.

     

  • Conseil communal - 30 octobre à 19h30

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    Ordre du jour :

     

    En séance publique :

    1.Deuxième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2014.

    2.Première modification budgétaire du C.P.A.S., services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2014.

    3.Fixation du taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculé sur base du budget 2015.

    4.Taxe communale sur l’enlèvement et le traitement des immondices – Modification.

    5.Vote d’un emprunt destiné à financer les travaux d’extension et de réfection de diverses rues de l’entité – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    6.Plan UREBA – Remplacement de la chaudière à l’administration communale – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    7.Fourniture de mazout de chauffage et de roulage pour 2015 – Approbation des cahiers spéciaux des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    8.Désignation d’un bureau d’études en vue de l’assistance à la mise en œuvre d’une régie communale autonome pour la gestion du hall - Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    9.Plan d’investissement Communal 2013-2016 – Approbation de la modification.

    10.Appels à projets « Plan cigogne III » - Transformation de la MCAE en crèche – Ratification de la délibération du Collège.