Conseil Communal

  • Conseil Communal du 22 février 2017

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    Pour découvrir l'ordre du prochain conseil communal, je vous propose de vous rendre sur le site de la commune en cliquant ici !

  • Conseil Communal - jeudi 22 décembre 2016

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal est convoqué en séance publique à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin, le jeudi 22 décembre 2016 à 19 H 30’.

     

    A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

     

    ORDRE DU JOUR :

     

    En séance publique :

    1. Rapport d’administration article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
    2. Budget communal pour l’exercice 2017.
    3. Budget de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2017.
    4. Budget du CPAS pour l’exercice 2017.
    5. Projet de plan d’entreprise de la Régie communale autonome- Approbation.
    6. Fixation de la dotation à la Zone de Police « Hesbaye-Ouest » pour l’exercice budgétaire 2017.
    7. Fixation de la dotation à la Zone HEMECO pour l’exercice budgétaire 2017.
    8. Plan d’Investissement communal 2017 - 2018 – Approbation.
    9. Fourniture de mazout de chauffage et de roulage pour l’exercice 2017 – Approbation des cahiers spéciaux des charges - Conditions et mode de passation du marché.
    10. Convention à passer entre la Commune de Héron et l’ASBL « GYMSANA » relativement à l’organisation d’activités pour les aînés - Approbation.
    11. Octroi d’une subvention aux comités scolaires pour l’exercice 2016.
    12. Octroi d’une subvention à différents clubs sportifs de la commune pour l’exercice 2016.
    13. Octroi d’une subvention à différentes associations de la commune pour l’exercice 2016.
    14. Octroi d’une subvention à un groupement de jeunesse de la commune pour l’exercice 2016.
    15. Convention des Maires pour le Climat et l’Energie – Approbation.
    16. Démission de Madame FURLAN Christelle de ses fonctions d’Echevin.
    17. Avenant au pacte de majorité – Approbation.
    18. Prestation de serment de Monsieur THISE Philippe en qualité d’Echevin en remplacement de Madame FURLAN, démissionnaire.

    A huis clos :

    1. Ratification de désignations dans l’enseignement.
    2. Remplacement de Madame FURLAN au Comité de concertation CPAS-Commune.
    3. Remplacement de Madame FURLAN à la Commission des Finances.
    4. Remplacement de Madame FURLAN au Comité d’avis du Bureau Economique de la Province de Namur.

     

     

  • Conseil communal - lundi 14 novembre 19h30

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal se réunira en séance publique, à la Salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin(Héron), le lundi 14 novembre 2016 à 19 H 30’.


    A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

    En séance publique :

     

    1. Constitution de la Régie Communale Autonome (RCA) – Approbation des statuts.
    2. Plan d’entreprise de la RCA.
    3. Contrat de gestion de la RCA. 
    4. Cession de deux points APE à la Zone de police pour l’exercice 2017-Approbation.
    5. Deuxième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2016.
    6. Deuxième modification budgétaire du CPAS pour l’exercice 2016.
    7. Fixation du taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculé sur base du buget 2017.
    8. Taxe communale sur l’enlèvement et le traitement des immondices pour l’exercice 2017- Approbation.
    9. Taxe communale sur la vente de sacs poubelles – Approbation.
    10. Taxe sur les pylônes de diffusion pour G.S.M. et autres – Approbation.
    11. Redevance sur les droits d’emplacement et forfait électrique sur les marchés – Approbation.
    12. Vote d’un emprunt destiné à financer la part communale dans les travaux de réfection du bâtiment de l’école de Waret-l’Evêque - Conditions et mode de passation du marché.
    13. Vote d’un emprunt destiné à financer la part communale dans les travaux d’amélioration et d’égouttage des rues Deneffe et Roua (PIC)- Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.
    14. Vote d’un emprunt destiné à financer la part communale dans les travaux de réfection de la toiture de l’église de Waret-l’Evêque (PIC) - Conditions et mode de passation du marché.
    15. Vote d’un emprunt destiné à financer la somme due en 2016 pour l’achat du site du « Moulin de Ferrières » - Conditions et mode de passation du marché.
    16. Approbation du nouveau règlement sur l’occupation des salles communales.
    17. Convention à passer entre la Commune et la Province de Liège relativement à la participation de la Commune au système covoit’stop – Approbation.
    18. Commission Locale de Développement rural : Présidence et approbation du règlement d’ordre intérieur.
    19. Communication des procès-verbaux de vérification de l’encaisse du receveur.

    A huis clos :


    20. Réforme des Maisons du Tourisme – Désignation des représentants de la Commune.
    21. Désignation des membres du Conseil d’administration de la RCA.
    22. Désignation des membres du Collège des commissaires de la RCA.

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 29 septembre 2016

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    Le Conseil Communal aura lieu le jeudi 29 septembre 2016 à 19h à la salle de l'école de Couthuin-Centre, rue d'Envoz à 4218 Couthuin .

    ORDRE DU JOUR :

    En séance publique :

    1. Budget de la Fabrique d'église de Couthuin pour l'exercice 2017.
    2. Placement d'éléments linéaires route de Burdinne - Approbation du cahier spécial des charges - Conditions et mode de passation du marché.
    3. Convention relative à la tarification des prestations de la Zone de secours HEMECO.
    4. Réforme des Maisons du Tourisme - Modification au projet de statuts de la « Maison du tourisme Meuse Condroz Hesbaye ».
    S. Convention avec la Ville d'Andenne pour la gestion de la voirie vers la ZAE.

    A huis clos :
    6. Désignation des membres de la Commission Locale de Développement Rural.
    7. Composition de la CCATM.

  • Convocation au Conseil Communal - Lundi 11 juillet 2016

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal est convoqué en séance publique à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin, le lundi 11 juillet 2016 à 19 H 30

     

    En séance publique :


    1. Achat d’une camionnette pour le Service des Travaux – Approbation des conditions et mode de passation du marché – Recours à la centrale de marché du Service Public de Wallonie (SPW).
    2. Plan d’investissement communal 2013-2016 – Approbation de la modification.
    3. Travaux d’extension de la MCAE – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.
    4. Règlement général de Police – Diverses modifications - Approbation.
    5. Adaptation de la convention de partenariat avec la Province de Liège relative à la mise à disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur.
    6. Modification du R.O.I. du Réseau de lecture publique Burdinale-Mehaigne afin d’accorder la gratuité de l’inscription aux étudiants de 18 ans et plus.
    7. Le Moulin de Ferrières, un pôle de développement touristique et économique élevé. Phase 1 : création d’un Centre d’accueil touristique – Demande de subvention.
    8. CPAS - Démission de Monsieur DIRICK de ses fonctions de conseiller de l’Action sociale.
    9. CPAS – Election de plein droit d’un conseiller de l’Action sociale présenté par le groupe RENOUVEAU en remplacement de Monsieur DIRICK, démissionnaire.

    A huis clos :


    10. Remplacement de Madame LAREPPE et de Monsieur DIRICK en qualité de représentant de la Commune au Conseil d’administration de l’ASBL « HECOWALA ».
    11. Démission d’office d’un membre de la CCATM.

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 16 juin à 19h30

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal est convoqué en séance publique à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin, le jeudi 16 juin 2016 à 19 H 30’

    A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

    En séance publique :


    1. Achat des matériaux pour l’extension et la rénovation de l’école de Waret-l’Evêque – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.
    2. Justification de la majoration de prix relative aux travaux d’extension du réfectoire de l’école de Surlemez – Approbation.
    3. Convention de partenariat à conclure avec la Province de Liège ayant pour objet d’une part l’octroi d’une aide financière directe pour les années 2016-2017-2018, et d’autre part la prise en charge de dépenses nécessaires à la création d’un dispatching provincial – Approbation.
    4. Réforme des Maisons du Tourisme – Approbation.
    5. Achat d’une parcelle de terre sise en lieu-dit « Au Bois Piron » à Lavoir, cadastrée section A, numéro 67C , en vue des travaux d’aménagement d’un bassin d’orage.
    6. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du BEP-Environnement du 21 juin 2016 – Approbation de l’ordre du jour.
    7. Assemblées générales ordinaire et extraordinairede la SPI du 27 juin 2016 – Approbation de l’ordre du jour.
    8. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’AIDE du 20 juin 2016 – Approbation de l’ordre du jour.
    9. Assemblée générale ordinaire de la SCiRL PUBLIFIN du 24 juin 2016 – Approbation de l’ordre du jour.
    10. Approbation du rapport Moral et Financier 2015 du Parc Naturel des Vallées de la Burdinale et de la Mehaigne.

    A huis clos :
    11. Démission d’office de membres de la CCATM.

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 26 mai 2016

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal est convoqué en séance publique à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin, le jeudi 26 mai 2016 à 19 H 30’

    A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

    En séance publique :

    1. Présentation du rapport d’activités 2015 du Parc Naturel des Vallées de la Burdinale et de la Mehaigne.
    2. Compte communal pour l’exercice 2015.
    3. Bilan au 31 décembre 2015.
    4. Comptes de résultats au 31 décembre 2015.
    5. Première modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2016.
    6. Compte du C.P.A.S pour l’exercice 2015.
    7. Bilan du C.P.A.S au 31 décembre 2015.
    8. Comptes de résultats du C.P.A.S au 31 décembre 2015.
    9. Première modification budgétaire du C.P.A.S, services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2016.
    10. Compte de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2015.
    11. Compte de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2015.
    12. Compte de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2015.
    13. Compte de la Fabrique d’église de Héron pour l’exercice 2014.
    14. Communication des procès-verbaux de vérification de l’encaisse du receveur.

    A huis clos :
    15. Ratification de désignations dans l’enseignement.

     

  • Convocation au Conseil Communal - Jeudi 28 avril 2016

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    Il est porté à la connaissance de la population que le Conseil Communal est convoqué en séance publique à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin, le jeudi 28 avril 2016 à 19 H 30’

    A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

    En séance publique :

    1. Règlement communal de redevances relatif à l’indication de l’implantation des constructions nouvelles.
    2. Délégation du Conseil au Collège communal en matière de marchés publics relevant du budget ordinaire - Décision.
    3. Délégation du Conseil au Collège communal en matière de marchés publics relevant du budget extraordinaire – Décision.
    4. Convention à passer entre la Commune de Héron et le CRAC pour le financement de la nouvelle chaudière à l’Administration dans le cadre du dossier UREBA II.
    5. A.S.B.L. Contrat de rivière Meuse Aval et affluents – Approbation du programme d’actions 2017-2019.
    6. Fixation de la dotation à la Zone de Police « Hesbaye-Ouest » pour l’exercice budgétaire 2016.
    7. Programme wallon de Développement Rural 2014-2020 (PwDR), mesure LEADER, approbation du Plan de Développement Stratégique 2014-2020 du Gal Burdinale-Mehaigne – Ratification de la délibération du Collège.

    A huis clos :
    8. Nomination d’une institutrice maternelle.

     

  • Convocation au Conseil Communal - Mercredi 16 mars 2016 à 19h30

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    Conformément à l’article 86 de la Nouvelle Loi Communale, devenu L1122-12 du Code de la Démocratie Locale, nous avons l’honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mercredi 16 mars 2016 à 19 H30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 Couthuin.

    ORDRE DU JOUR :

    En séance publique :

    1. Présentation par la Fondation rurale de Wallonie de l’opération de développement rural.
    2. Examen du projet de schéma de structure – Adoption provisoire.
    3. Compte de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2015.

    A huis clos :

    4. Ratification de désignations dans l’enseignement.
    5. Remplacement de Monsieur COPETTE en qualité de représentant de la Commune au Conseil d’administration de l’ASBL « HECOWALA ».