conseil communal

  • Conseil communal - 30 octobre à 19h30

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    Ordre du jour :

     

    En séance publique :

    1.Deuxième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2014.

    2.Première modification budgétaire du C.P.A.S., services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2014.

    3.Fixation du taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculé sur base du budget 2015.

    4.Taxe communale sur l’enlèvement et le traitement des immondices – Modification.

    5.Vote d’un emprunt destiné à financer les travaux d’extension et de réfection de diverses rues de l’entité – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    6.Plan UREBA – Remplacement de la chaudière à l’administration communale – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    7.Fourniture de mazout de chauffage et de roulage pour 2015 – Approbation des cahiers spéciaux des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    8.Désignation d’un bureau d’études en vue de l’assistance à la mise en œuvre d’une régie communale autonome pour la gestion du hall - Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    9.Plan d’investissement Communal 2013-2016 – Approbation de la modification.

    10.Appels à projets « Plan cigogne III » - Transformation de la MCAE en crèche – Ratification de la délibération du Collège.

     

  • Ordre du jour du conseil communal du mardi 25 février

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    Ce mardi 25 fevrier 2014 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.


    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique:

    1. Pays Burdinale-Mehaigne – Création d’une association de projet
    2. Association de projet Pays Burdinale-Mehaigne – Approbation des statuts
    3. Maison du Tourisme Burdinale-Mehaigne – Approbation des statut.
    4. Commission de gestion du Parc Naturel Burdinale-Mehaigne – Approbation des statuts
    5. Projet de Schéma de Développement de l’Espace Rural - Avis du Conseil

    A huis clos :

    6. Association de projet Burdinale-Mehaigne – Désignation des représentants communaux.
    7. Maison du Tourisme Burdinale-Mehaigne – Désignation des représentants communaux.
    8. Commission de gestion du Parc Naturel Burdinale-Mehaigne – Désignation des représentants communaux.

     

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du conseil communal du jeudi 30 janvier

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    Ce jeudi 30 janvier 2014 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.


    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique:

    1.Budget du C.P.A.S. pour l’exercice 2014.
    2. Modification budgétaire de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2013.
    3. Modifiation budgétaire de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2013.
    4. Budget de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2014.
    5. Aménagement d’un arrêt de bus Chaussée de Wavre à Héron – Convention de travaux avec la Société Régionale Wallonne du Transport – Approbation.
    6. Modification des statuts de la Société Meuse Condroz Logement – Approbation du Conseil.
    7. Démission de Madame JEANMOYE Anne de ses fonctions de conseiller de l’Action Sociale.
    8. C.P.A.S. – Election de plein droit d’un conseiller de l’action sociale présenté par le groupe des Intérêts Communaux en remplacement de Madame JEANMOYE démissionnaire.
    9. Communication des procès-verbaux de vérification de l’encaisse du receveur.

    A huis clos :

    10. Ratification de désignations dans l’enseignement.
    11. Désignation d’un représentant de la Commune au sein de l’assemblée générale de l’A.S.B.L. Agence Immobilière Sociale – Ratification de la délibération du Collège.

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce jeudi 19 décembre

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    Ce jeudi 19 décembre 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.


    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique:

    1. Modification budgétaire du C.P.A.S. pour l’exercice 2013.
    2. Rapport d’administration article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
    3. Budget communal pour l’exercice 2014.
    4. Budget de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2014.
    5. Budget de la Fabrique d’église de Lavoir pour l’exercice 2013.
    6. Deuxième modification budgétaire de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2013.
    7. Vote d’un emprunt destiné à financer les honoraires de l’auteur de projet dans le cadre des travaux de réfection du réfectoire de Waret-l’Evêque – Conditions et mode de passation du marché.
    8. Répartition et liquidation de la subvention aux comités scolaires pour l’exercice 2013.
    9. Octroi d’une subvention à différents clubs sportifs de la commune pour l’exercice 2013.
    10. Octroi d’une subvention à différentes associations de la commune pour l’exercice 2013.
    11. Octroi d’une subvention à un groupement de jeunesse de la commune pour l’exercice 2013.
    12. Octroi d’une subvention à l’A.S.B.L. « Le Maillon » pour l’exercice 2013.
    13. Convention à passer entre la Commune et l’A.S.B.L. « Gymsana » relativement à l’organisation d’activités pour les aînés – Approbation.
    14. Délégation au Collège communal pour l’octroi des subventions – Décision.
    15. Adhésion à l’Institut Eco-Conseil – Approbation.
    16. Convention de partenariat avec l’A.S.B.L. « Les Territoires de la Mémoire » - Approbation.
    17. Statut administratif applicable au personnel communal – Revalorisation de certains barèmes – Modification de l’Annexe I du statut administratif – Approbation.

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce jeudi 14 novembre

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    Ce jeudi 14 novembre 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1.Troisième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2013.

    2. Projet de cartogaphie de l’éolien en Wallonie – Avis du Conseil.

    3. Règlement relatif à la procédure de reconnaissance comme association de la commune de Héron – Approbation.

    4. Règlement sur l’occupation des salles communales – Modification. 

     

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce jeudi 26 septembre

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    Ce jeudi 26 septembre 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1.Compte communal pour l’exercice 2012.
    2.Bilan au 31 décembre 2012.
    3.Compte de résultats au 31 décembre 2012.
    4.Deuxième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2013.
    5.Compte du C.P.A.S. pour l’exercice 2012.
    6.Bilan du C.P.A.S. au 31 décembre 2012.
    7.Compte de résultats du C.P.A.S. au 31 décembre 2012.
    8.Cession de deux points à la zone de police pour les exercices 2014 et 2015 – Ratification.
    9.Justification de la majoration de prix relative aux travaux d’aménagement de la place communale de Couthuin – Approbation.
    10.Vote d’un emprunt destiné à financer l’augmentation de prix des travaux d’aménagement de la place communale de Couthuin – Conditions et mode de passation du marché.
    11.Fixation du montant des jetons de présence des membres de la C.C.A.T.M.
    12.Réseau de covoiturage « Convoit’Stop ».
    13.Introduction d’un recours unique en suspension et en annulation devant le Conseil d’Etat contre l’arrêté du 28 août 2013 du Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du territoire et de la Mobilité, accordant un permis unique à la S.A. ASPIRAVI visant à construire et à exploiter un parc de six éoliennes sur le territoire des communes de Héron et Fernelmont.

    A huis clos :

    14.C.C.A.T.M. – Modification de la composition suite à la demande du Service public de Wallonie, Département de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme.
    15.ASBL « Plein Vent » - Désignation des représentants du Conseil communal.
    16.Ratification de désignations dans l’enseignement.

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce vendredi 30 août

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    Ce vendredi 30 août 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1. Compte 2012 de l’Agence de Développement Local – Approbation.
    2. Compte de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2012.
    3. Vote d’un emprunt destiné à financer l’achat de matériaux pour la réfection des corniches à l’école de Surlemez – Conditions et mode de passation du marché.
    4. Plan d’Investissement Communal 2013-2016 – Approbation.
    5. Convention entre le Centre Culturel de l’Arrondissement de Huy (CCAH) et la Commune de Héron.
    6. A.S.B.L. Contrat de Rivière Meuse Aval et affluents – Approbation du programme d’actions 2014-2016 – Ratification
    7. Procès-verbal de vérification de l’encaisse du receveur.

    A huis clos :

    8. Prolongation de la désignation de l’agent constatateur – Ratification

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

  • Les échos du conseil communal

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    Entrer des mots clefsCe mercredi avait lieu un conseil communal.

    Le ton a été très vite donné par un habitant de Couthuin qui a demandé au bourgmestre si les citoyens de la commune étaient traité de manière équitable. En effet, Mr & Mme Develeer reprochent au bourgmestre Eric Hautphenne de faire du favoritisme envers leur voisin Philippe Fagnoul (partisan PS et conseiller au CPAS).

    La base de cette discorde? Des modifications urbanistiques réalisées par Philippe Fagnoul au sujet duquel les époux Develeer ont de nombreuses critiques à émettre, entre autre, le fait que les travaux ont eu pour objet de rehausser les terres et ajouter des panneaux qui renforcent le dénivelé entre les 2 propriétés.

    Le bourgmestre n'a pas voulu répondre à la question en conseil communal, arguant qu'il s'agissait d'une compétence du collège.

    Tous les détails dans le journal papier de vendredi 28 juin

  • Mercredi 26 juin : conseil communal

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    Ce mercredi 26 juin 2013 aura lieu un conseil communal dès 19h30 à la salle de l'école de Couthuin centre, rue d'Envoz à Couthuin.

    A l'ordre du jour sont listés les points suivants :

     

    En séance publique :

     

     

     

    1.  Première modification budgétaire communale services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2013.

    2.  Lutte contre les inondations – Pose d’une canalisation rue de la Sarthe à Héron – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    3.  Achat de matériel pour l’aménagement d’une salle polyvalente au dessus de la bibliothèque à Héron – Conditions et mode de passation du marché.

    4.  Achat d’une plaque vibrante pour le Service des Travaux – Conditions et mode de passation du marché.

    5.  Plan UREBA – Remplacement de châssis à l’administration communale – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    6.  Retrait de la participation de la commune de Héron au programme POLLEC.

    7.  Projet de création d’une zone d’activités économiques à Héron (Waret-l’Evêque) – Décision de principe.

    8.  Fixation du montant des jetons de présence des membres du C.P.A.S. – Approbation.

    9.  Convention de mise à disposition d’un agent communal au bénéfice de l’A.S.B.L. « Les Galopins » - Approbation.

    10.Compte de la Fabrique d’église de Lavoir pour l’exercice 2012.

    11.Octroi d’une subvention à la Maison du Tourisme pour l’exercice 2013.

     

    A huis clos :

     

     

    12.  Ratification de désignations dans l’enseignement.

    13. Commission Consultative de l’Agriculture – Désignation du président et des membres.

    14. Commission Paritaire Locale – Désignation des représentants du Pouvoir Organisateur.

    15.  Désignation des cinq représentants de la commune aux assemblées de la Société Provinciale d’Industrialisation.

  • Jeudi 30 mai : conseil communal

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    Ce jeudi 30 mai 2013 aura lieu un conseil communal dès 19h30 à la salle de l'école de Couthuin centre, rue d'Envoz à Couthuin.

    A l'ordre du jour sont listés les points suivants :

     

    En séance publique :

     

     

    1.      Compte de la Fabrique d’église de Lavoir pour l’exercice 2011.

    2.      Compte de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2012.

    3.      Vote d’un emprunt destiné à financer l’achat d’un radar préventif – Conditions et mode de passation du marché.

    4.      Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité – Adoption du règlement d’ordre intérieur.

    5.      Maintien de l’Agence de Développement Local (ADL) et demande de renouvellement d’agrément.

    6.      Règlement complémentaire sur le roulage – Signalisation Place communale à Couthuin.

    7.      Modification des statuts de la Société Meuse-Condroz-Logement – Approbation.

    8.      Assemblée générale ordinaire de l’AIDE du 17 juin 2013 – Approbation de l’ordre du jour.

    9.      Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de TECTEO du 21 juin 2013 – Approbation de l’ordre du jour.

    10.  Assemblée générale ordinaire du BEP-ENVIRONNEMENT du 25 juin 2013 – Approbation de l’ordre du jour.

    11.  Procès-verbal de vérification de l’encaisse du receveur.

     

     

    A huis clos :

     

    12.  Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité – Désignation du président, des membres et du secrétaire.

    13.  Désignation des représentants aux assemblées générales de la Société Meuse-Condroz-Logement.

    14.  Désignation des représentants aux assemblées générales de la Société Wallonne des Eaux.