ordre du jour

  • Ordre du jour du conseil communal du mardi 25 février

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    Ce mardi 25 fevrier 2014 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.


    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique:

    1. Pays Burdinale-Mehaigne – Création d’une association de projet
    2. Association de projet Pays Burdinale-Mehaigne – Approbation des statuts
    3. Maison du Tourisme Burdinale-Mehaigne – Approbation des statut.
    4. Commission de gestion du Parc Naturel Burdinale-Mehaigne – Approbation des statuts
    5. Projet de Schéma de Développement de l’Espace Rural - Avis du Conseil

    A huis clos :

    6. Association de projet Burdinale-Mehaigne – Désignation des représentants communaux.
    7. Maison du Tourisme Burdinale-Mehaigne – Désignation des représentants communaux.
    8. Commission de gestion du Parc Naturel Burdinale-Mehaigne – Désignation des représentants communaux.

     

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du conseil communal du jeudi 30 janvier

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    Ce jeudi 30 janvier 2014 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.


    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique:

    1.Budget du C.P.A.S. pour l’exercice 2014.
    2. Modification budgétaire de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2013.
    3. Modifiation budgétaire de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2013.
    4. Budget de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2014.
    5. Aménagement d’un arrêt de bus Chaussée de Wavre à Héron – Convention de travaux avec la Société Régionale Wallonne du Transport – Approbation.
    6. Modification des statuts de la Société Meuse Condroz Logement – Approbation du Conseil.
    7. Démission de Madame JEANMOYE Anne de ses fonctions de conseiller de l’Action Sociale.
    8. C.P.A.S. – Election de plein droit d’un conseiller de l’action sociale présenté par le groupe des Intérêts Communaux en remplacement de Madame JEANMOYE démissionnaire.
    9. Communication des procès-verbaux de vérification de l’encaisse du receveur.

    A huis clos :

    10. Ratification de désignations dans l’enseignement.
    11. Désignation d’un représentant de la Commune au sein de l’assemblée générale de l’A.S.B.L. Agence Immobilière Sociale – Ratification de la délibération du Collège.

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce jeudi 19 décembre

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    Ce jeudi 19 décembre 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.


    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique:

    1. Modification budgétaire du C.P.A.S. pour l’exercice 2013.
    2. Rapport d’administration article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
    3. Budget communal pour l’exercice 2014.
    4. Budget de l’Agence de Développement Local pour l’exercice 2014.
    5. Budget de la Fabrique d’église de Lavoir pour l’exercice 2013.
    6. Deuxième modification budgétaire de la Fabrique d’église de Couthuin pour l’exercice 2013.
    7. Vote d’un emprunt destiné à financer les honoraires de l’auteur de projet dans le cadre des travaux de réfection du réfectoire de Waret-l’Evêque – Conditions et mode de passation du marché.
    8. Répartition et liquidation de la subvention aux comités scolaires pour l’exercice 2013.
    9. Octroi d’une subvention à différents clubs sportifs de la commune pour l’exercice 2013.
    10. Octroi d’une subvention à différentes associations de la commune pour l’exercice 2013.
    11. Octroi d’une subvention à un groupement de jeunesse de la commune pour l’exercice 2013.
    12. Octroi d’une subvention à l’A.S.B.L. « Le Maillon » pour l’exercice 2013.
    13. Convention à passer entre la Commune et l’A.S.B.L. « Gymsana » relativement à l’organisation d’activités pour les aînés – Approbation.
    14. Délégation au Collège communal pour l’octroi des subventions – Décision.
    15. Adhésion à l’Institut Eco-Conseil – Approbation.
    16. Convention de partenariat avec l’A.S.B.L. « Les Territoires de la Mémoire » - Approbation.
    17. Statut administratif applicable au personnel communal – Revalorisation de certains barèmes – Modification de l’Annexe I du statut administratif – Approbation.

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce jeudi 14 novembre

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    Ce jeudi 14 novembre 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1.Troisième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2013.

    2. Projet de cartogaphie de l’éolien en Wallonie – Avis du Conseil.

    3. Règlement relatif à la procédure de reconnaissance comme association de la commune de Héron – Approbation.

    4. Règlement sur l’occupation des salles communales – Modification. 

     

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce jeudi 26 septembre

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    Ce jeudi 26 septembre 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1.Compte communal pour l’exercice 2012.
    2.Bilan au 31 décembre 2012.
    3.Compte de résultats au 31 décembre 2012.
    4.Deuxième modification budgétaire communale, services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2013.
    5.Compte du C.P.A.S. pour l’exercice 2012.
    6.Bilan du C.P.A.S. au 31 décembre 2012.
    7.Compte de résultats du C.P.A.S. au 31 décembre 2012.
    8.Cession de deux points à la zone de police pour les exercices 2014 et 2015 – Ratification.
    9.Justification de la majoration de prix relative aux travaux d’aménagement de la place communale de Couthuin – Approbation.
    10.Vote d’un emprunt destiné à financer l’augmentation de prix des travaux d’aménagement de la place communale de Couthuin – Conditions et mode de passation du marché.
    11.Fixation du montant des jetons de présence des membres de la C.C.A.T.M.
    12.Réseau de covoiturage « Convoit’Stop ».
    13.Introduction d’un recours unique en suspension et en annulation devant le Conseil d’Etat contre l’arrêté du 28 août 2013 du Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du territoire et de la Mobilité, accordant un permis unique à la S.A. ASPIRAVI visant à construire et à exploiter un parc de six éoliennes sur le territoire des communes de Héron et Fernelmont.

    A huis clos :

    14.C.C.A.T.M. – Modification de la composition suite à la demande du Service public de Wallonie, Département de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme.
    15.ASBL « Plein Vent » - Désignation des représentants du Conseil communal.
    16.Ratification de désignations dans l’enseignement.

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

     

  • Ordre du jour du Conseil communal de Héron de ce vendredi 30 août

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    Ce vendredi 30 août 2013 à 19 H 30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1. Compte 2012 de l’Agence de Développement Local – Approbation.
    2. Compte de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2012.
    3. Vote d’un emprunt destiné à financer l’achat de matériaux pour la réfection des corniches à l’école de Surlemez – Conditions et mode de passation du marché.
    4. Plan d’Investissement Communal 2013-2016 – Approbation.
    5. Convention entre le Centre Culturel de l’Arrondissement de Huy (CCAH) et la Commune de Héron.
    6. A.S.B.L. Contrat de Rivière Meuse Aval et affluents – Approbation du programme d’actions 2014-2016 – Ratification
    7. Procès-verbal de vérification de l’encaisse du receveur.

    A huis clos :

    8. Prolongation de la désignation de l’agent constatateur – Ratification

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

  • Mercredi 26 juin : conseil communal

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    Ce mercredi 26 juin 2013 aura lieu un conseil communal dès 19h30 à la salle de l'école de Couthuin centre, rue d'Envoz à Couthuin.

    A l'ordre du jour sont listés les points suivants :

     

    En séance publique :

     

     

     

    1.  Première modification budgétaire communale services ordinaire et extraordinaire, pour l’exercice 2013.

    2.  Lutte contre les inondations – Pose d’une canalisation rue de la Sarthe à Héron – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    3.  Achat de matériel pour l’aménagement d’une salle polyvalente au dessus de la bibliothèque à Héron – Conditions et mode de passation du marché.

    4.  Achat d’une plaque vibrante pour le Service des Travaux – Conditions et mode de passation du marché.

    5.  Plan UREBA – Remplacement de châssis à l’administration communale – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

    6.  Retrait de la participation de la commune de Héron au programme POLLEC.

    7.  Projet de création d’une zone d’activités économiques à Héron (Waret-l’Evêque) – Décision de principe.

    8.  Fixation du montant des jetons de présence des membres du C.P.A.S. – Approbation.

    9.  Convention de mise à disposition d’un agent communal au bénéfice de l’A.S.B.L. « Les Galopins » - Approbation.

    10.Compte de la Fabrique d’église de Lavoir pour l’exercice 2012.

    11.Octroi d’une subvention à la Maison du Tourisme pour l’exercice 2013.

     

    A huis clos :

     

     

    12.  Ratification de désignations dans l’enseignement.

    13. Commission Consultative de l’Agriculture – Désignation du président et des membres.

    14. Commission Paritaire Locale – Désignation des représentants du Pouvoir Organisateur.

    15.  Désignation des cinq représentants de la commune aux assemblées de la Société Provinciale d’Industrialisation.

  • Ordre du jour du Conseil communal de ce jeudi 25 avril

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    Ce jeudi 25 avril 2013 à 19 H 30’, à la Maison Communale, Place Communale, n° 1 à Couthuin se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1. Compte de la Fabrique d’église de Héron pour l’exercice 2012.
    2. Budget rectifié de la Fabrique d’église de Surlemez pour l’exercice 2013 suite à la demande du SPW.
    3. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – Approbation de la modification.
    4. Achat d’un radar préventif – Approbation du cahier spécial des charges - Conditions et mode de passation du marché.
    5. Vote d’un emprunt destiné à financer la non-valeur dans le projet de schéma de structure – Conditions et mode de passation du marché.
    6. Vote d’un emprunt destiné à financer la non-valeur dans le cadre des travaux plan triennal 2004 – Conditions et mode de passation du marché.
    7. Vote d’un emprunt destiné à financer la part communale dans les travaux de réfection de l’église de Héron – Conditions et mode de passation du marché.
    8. Octroi d’une subvention à différentes associations pour l’exercice 2013.
    9. Octroi d’une subvention à l’A.S.B.L « Les Galopins » pour l’exercice 2013.
    10. Octroi d’une subvention à l’A.S.B.L « La Maison des Châtaigniers » pour l’exercice 2013.

    A huis clos :

    11. Désignation de cinq représentants de la Commune aux assemblées générales de TECTEO.
    12. Désignation de cinq représentants de la Commune aux assemblées générales de l’A.I.D.E
    13. Désignation des deux représentants du Conseil communal à la Commission communale de l’accueil extrascolaire

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

  • Ordre du jour du Conseil communal de ce jeudi 28 mars

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    Ce jeudi 28 mars 2013 à 19 H 30’, à la Maison Communale, Place Communale, n° 1 à Couthuin se tiendra un conseil communal.

    L'ordre du jour est le suivant :

    En séance publique :

    1. Compte de la Fabrique d’église de Waret-l’Evêque pour l’exercice 2012.
    2. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Approbation.
    3. Redevance sur les droits d’emplacement sur les marchés.
    4. Cahier spécial des charges pour la fourniture de matériaux pour la réfection des corniches de l’école de Surlemez – Conditions et mode de passation du marché.
    5. Cahier spécial des charges pour la désignation d’un auteur de projet pour l’aménagement d’une aire de sports à Héron – Conditions et mode de passation du marché.
    6. Vote d’un emprunt destiné à financer les travaux de réfection de la toiture de la salle de Lavoir – Conditions et mode de passation du marché.
    7. Demande de permis d’urbanisme pour la réalisation de voiries et d’équipement de la zone d’activités économiques de Petit-Warêt – Avis du Conseil.
    8. Fonctionnement du Conseil communal.

    A huis clos :

    9. Désignation de cinq représentants de la commune aux assemblées générales du BEP-Environnement.

    Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

  • Conseil communal du jeudi 28 février : ordre du jour

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    Ce jeudi 28 février aura lieu dès 19h30 un conseil communal.

    Pour prendre connaissance de l'ordre du jour, cliquer sur l'image pour l'afficher en grand.