Convocation conseil communal - Juin 2014

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Ce jeudi 26 juin à 19h30, à la salle de l’école de Couthuin-Centre, rue d’Envoz à 4218 HERON (Couthuin) se tiendra un conseil communal.

 

 

 

L'ordre du jour est le suivant :

En séance publique:

1.Démission de Monsieur José NOEL de ses fonctions de Président du C.P.A.S. 

2.Avenant au pacte de majorité - Approbation.

3.Présidence du C.P.A.S. – Prestation de serment conformément au prescrit de l’article L1126-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.

4.Vote d’un emprunt destiné à financer la part communale dans les travaux d’aménagement de trottoirs rue Saint-Martin à Héron – Approbation du cahier spécial des charges – Conditions et mode de passation du marché.

 

A huis clos :

5.Ratification de désignations dans l’enseignement.

 

Pour rappel, l'ordre du jour peut vous être communiqué par la commune en adressant une demande écrite à l'administration communale ou à la secrétaire communale.

 

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